Charte des forums et protection des données personnelles

1/ Sujets des forums

• Le sujet de chaque forum sera décrit en sous-titre de celui-ci.


• Les forums traitent globalement des jeux en ligne proposés par la société AmalGame-Online.

2/ Accès aux forums et inscription

• Tout ceux qui en possèdent l'adresse et souhaitent lire ce forum peuvent le lire. Pour contribuer, il vous est demandé de vous inscrire en choisissant un pseudonyme et un mot de passe, ainsi qu'une adresse e-mail valide.


• Seules les personnes possédant ou ayant possédé un compte valide sur un des serveurs de jeu de la société AmalGame-Online peuvent contribuer.


• L'inscription aux forums permet :
  • aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat,
  
  
  • à tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier électronique, grâce à un système de correspondance par formulaire,
  
  
  • de modifier ou effacer vous-même vos contributions.
  
  


• L'option d'enregistrement de votre identifiant et de votre mot de passe sur les forums nécessite l'emploi d'un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur). Ce fichier a pour seule fonction de simplifier votre accès aux forums en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons toutefois de ne pas avoir recours à ce cookie si vous accédez aux forums sur un poste en accès public.


• Le compte est sous la responsabilité de son créateur ainsi que toutes les actions commises avec celui-ci. Veillez donc à choisir un mot de passe compliqué et à ne pas le révéler.

3/ Droits et devoirs du lecteur

• Tout lecteur de ces forums doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ces forums sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.


• Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ces forums à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom et l'adresse du forum et le pseudonyme de l’auteur du message.

4/ Droits et devoirs du contributeur

• Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.


• Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).


• Sont interdits :
  • Tous les propos contraires à la loi.
  • Le troll,
  • les insultes, attaques personnelles, flaming, et vulgarités,
  • la publicité,
  • la pornographie et l'érotisme,
  • la divulgation de moyens de tricher sur un des serveurs de jeu de la société AmalGame-Online,
  • la divulgation d'informations confidentielles et protégées par une close de confidentialité.
  • le spamming.
  • la diffamation.
  • les pratiques commerciales, même ayant trait à des services fournis par malgame-Online (comptes, objets du jeu, accès à des factions du jeu, etc).


• Sont à éviter :
  • Le flood,
  • Les hors-sujets,
  • Les messages difficilement compréhensibles ou rédigés en langage SMS.

• Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

5/ Modération

• Ce forum est modéré à posteriori, c'est à dire que les messages sont lus par les modérateurs après leur publication.


• Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème traité dans le forum ou le sujet, respecte les lois et règlements en vigueur ainsi que la présente charte et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de modérer des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur ou la présente charte, ainsi que d'en sanctionner l'auteur.


• Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.


• Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur ce forum en contactant les modérateurs qui sont indiqués en bas du forum concerné ou en cliquant sur le bouton "signaler un message" situé sous l'avatar sur chaque message.


• Les posteurs estimant qu'un modérateur abuse de ses pouvoirs peuvent se plaindre en contactant l'administrateur du forum à l'adresse suivante : administrateur@amalgame.com après avoir tenté de discuter avec le modérateur en question. Si vous estimez que l'administrateur du forum abuse des ses pouvoirs, vous pouvez vous plaindre au responsable de la société AmalGame-Online à l'adresse suivante : sion@amalgame-online.com.

6/ Référencement des messages

• Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

7/ Destination des données collectées et des messages archivés

• Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages (adresse email, adresse IP etc...) et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations servent uniquement à la modération et ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

8/ Modification et suppression des informations du compte

• Vous pouvez à tout moment demander la modification ou la suppression de vos propres messages à un des modérateur du forum concerné, en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.


• Vous pouvez demander la suppression de toutes les informations relatives à votre compte à l'adresse suivante : administrateur@amalgame-online.com.

9/ Protection des données personnelles

• Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.


• Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message à : administrateur@amalgame-online.com ou en adressant un courrier à :
  
  AmalGame-Online
  4612 Pierre-Le Gardeur
  Lachenaie, qc, J6V 1L9

10/ Modification de la présente charte

• AmalGame-Online se réserve le droit de modifier la présente charte à tout moment.
• Les changements à la charte seront annoncés sur le forum "Annonces officielles". Nous vous invitons donc à lire ce forum régulièrement.